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Mentions Légales

 

Editeur du site :
La Ferme du Bocage

15 rue de la Haye

52220 DROYES

03.25.04.23.28

contact@lafermedubocage.fr

 

Responsable de publication :
BERNARD Emilien & Dorian - Gérants / exploitants agricole

 

Conception et réalisation du site :
La Ferme du Bocage

15 rue de la Haye

52220 DROYES

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Hébergement du site Internet :
Online.net

 

PROPRIETE ET DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Ferme du Bocage ou de tiers ayant autorisé la Ferme du Bocage à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des documents qui y sont reproduits sont autorisées dans le seul but de préparer son séjour à la Ferme du Bocage, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sans autorisation préalable de la Ferme du Bocage.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "document issu du site Internet www.lafermedubocage.fr, de la Ferme du Bocage. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."

 

LIENS HYPERTEXTES

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RESPECT LEGAL - FINALITE DES DONNEES

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit, dans les conditions légales de prendre contact avec notre service ad hoc via contact@lafermedubocage.fr.
Dans le cadre de son activité, la Ferme du Bocage peut être amenée à communiquer les informations concernant les visiteurs de son site (partenaires, commerciaux, etc...).

 

LOI REGISSANT ACCORDS ET LITIGES

Les présentes conditions seront exclusivement régies par et interprétées conformément à la législation française. Les litiges qui ne seront pas résolus à l'amiable seront soumis au juge compétent à Chaumont.

 

CREDITS PHOTOS

Collection Lac du Der - photos Pascal BOURGUIGNON ; Pascal BOURGUIGNON Déclic Editions ; La Ferme du Bocage

 

LES FORMULAIRES D'ENVOI

Les messages adressés à ce site par le biais de formulaire d'envoi sont utilisés à la seule fin du traitement du message, et ne seront pas communiqués à des tiers sans l'accord de l'émetteur. Ces messages seront conservés pour la durée de traitement de la question posée.

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LE LOGOTYPE DE LA MARQUE www.lafemedubocage.fr

L'utilisation du logo www.lafermedubocage.fr et de ses composants (couleurs, pictogrammes, polices de caractère) devra faire l'objet d'une autorisation préalable du responsable de la Ferme du Bocage. Cette autorisation préalable est nécessaire même dans le cadre de la création d'un lien hypertexte à partir du logo.

L'utilisation du logo devra répondre obligatoirement à des conditions techniques précises fournies par le webmaster de la Ferme du Bocage.

 

 

LES FICHIERS PDF

La nature et le volume de certains documents nous ont conduit à choisir le format PDF (Portable Document Format) d'ADOBE pour les mettre en ligne.

Ce format contenant du texte et des images, vous permet de consulter, de sauvegarder et d'imprimer en conservant leur mise en page initiale des documents de toutes natures. Pour lire les fichiers PDF, "Acrobat Reader" logiciel gratuit doit être installé sur votre ordinateur. Si ce n'est pas le cas, nous vous conseillons de le télécharger.

Merci à la Région Grand Est et au fond européen FEADER pour son soutien financier lors de nos investissements! ;-)

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